Skip to Content

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

Propriétaire du service  Mentions légalesResponsabilitéHébergementConformité avec les règles de DiscordPropriété intellectuelleContactAction en justice

Propriétaire du service 

Néon est un bot Discord développé et géré par Yorokobi, dont les coordonnées sont les suivantes :

Mentions légales

Le terme "Néon Inc." utilisé sur ce site et dans les communications liées aux services du bot Néon ne représente pas une entité juridique enregistrée ou une raison sociale déclarée. Il s'agit uniquement d'un nom de projet ou d'identité utilisée à des fins de présentation et de communication.

1. Absence de déclaration officielle
  • "Néon Inc." ne constitue pas une société enregistrée au registre du commerce ou auprès d'une quelconque autorité administrative.
  • Les services et outils proposés par Néon sont développés et maintenus à titre individuel ou associatif, sans cadre juridique formel.
2. Limitation des responsabilités
  • Les informations, services, et outils fournis via Néon sont mis à disposition des utilisateurs "tels quels", sans garantie légale attachée à une entité déclarée.
  • En cas de litige ou de problème, les recours éventuels doivent se limiter à l’usage personnel ou associatif, dans le respect des lois applicables.
3. Aucune transaction commerciale
  • Aucune activité commerciale, vente de services ou monétisation directe sous le nom de "Néon Inc." n'est réalisée dans un cadre légal, et aucun document fiscal ou administratif n'est émis sous cette identité.
4. Transparence et évolution
  • Si une déclaration juridique ou une raison sociale officielle venait à être créée à l'avenir, les informations légales seront mises à jour en conséquence, et les utilisateurs seront informés via les canaux appropriés.

Responsabilité

Le propriétaire de Néon s’engage à :

  1. Garantir un fonctionnement stable et sécurisé du bot.
  2. Assurer la mise à jour régulière des fonctionnalités pour garantir leur conformité avec les politiques de Discord et les attentes des utilisateurs.

Cependant, le propriétaire ne peut être tenu responsable :

  • Des problèmes techniques liés à Discord ou au serveur hôte.
  • De l'utilisation abusive du bot par des tiers ou des administrateurs.
  • Des dommages indirects liés à l’utilisation de Néon.

Hébergement

Le service Néon est réparti sur plusieurs plateformes pour garantir un fonctionnement optimal et sécurisé :

  1. Site web et base de données associée : hébergés chez Odoo, garantissant un environnement stable et performant pour l'accès et la gestion du site officiel.
  2. Nom de domaine : géré par OVH, assurant la disponibilité et la sécurisation du domaine officiel.
  3. Bot Discord et sa base de données : hébergés sur les serveurs de AdKyNet, offrant une infrastructure performante et sécurisée pour le bot et ses fonctionnalités.

Ces différents hébergements permettent une gestion optimale des ressources et une résilience accrue.

Conformité avec les règles de Discord

Néon respecte les conditions d'utilisation et les règles de confidentialité établies par Discord. Toute fonctionnalité intégrée au bot est conforme aux politiques de Discord en vigueur.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus, y compris les icônes, les designs, et le code source de Néon, sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, modification ou redistribution non autorisée est strictement interdite. 

(Code de la propriété intellectuelle)

Contact

Pour toute question ou requête concernant ces informations légales, vous pouvez contacter notre support :

Action en justice

Néon Inc. prend très au sérieux le respect des lois et règlements applicables à l’utilisation de ses services.

1. Contenu illégal ou non conforme
  • Toute utilisation des services de Néon pour téléverser, partager ou diffuser des contenus illégaux (y compris, mais sans s’y limiter, des contenus incitant à la haine, des contenus violents, des données personnelles non autorisées, ou des contenus protégés par des droits d'auteur sans autorisation) entraînera des mesures immédiates.
  • Néon Inc. se réserve le droit de suspendre ou de désactiver l'accès à ses services pour tout utilisateur ou administrateur de serveur impliqué dans des activités illicites.
2. Dépôt de plainte et actions juridiques
  • En cas de non-respect des lois en vigueur ou des conditions d'utilisation de Néon, l'entité peut engager des actions en justice, y compris des poursuites civiles ou pénales, en fonction de la gravité des infractions constatées.
  • Les informations collectées, y compris les journaux d’activité et les adresses IP, peuvent être transmises aux autorités compétentes, dans le cadre de procédures judiciaires ou à la demande des autorités légales.
3. Utilisation de plateformes tierces
  • Néon utilise des infrastructures de stockage en ligne telles que Imgur Inc. pour certaines fonctionnalités. Les utilisateurs sont également soumis aux politiques de ces services tiers. Toute infraction constatée dans ce cadre peut également faire l’objet d’actions en justice par ces plateformes partenaires.
4. Collaboration avec les autorités
  • Néon Inc. coopère pleinement avec les autorités judiciaires et administratives dans le cadre de toute enquête portant sur des activités illicites liées à ses services.